J.O. Numéro 148 du 28 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 31 mai 2001 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination (régisseurs d'avances)


NOR : DEFH0101657A



Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 mai 2001, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs :
Remplacer, à compter du 15 juin 2001 : « M. Autixière (Luc), adjudant, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) par : « M. Cailloux (Gérard), adjudant, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) ».
Remplacer, à compter du 1er juillet 2001 : « Mme Basso (Françoise), épouse Laurence, adjudante, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) par : « M. Bourdonneau (Marc), sergent-chef, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) ».